Le site internet est édité par :

Comité de Promotion Touristique et Economique Intercommunal

Pour toutes suggestions, informations, concernant notre site, n'hésitez pas à nous écrire :

Point Info tourisme région d'Audruicq Oye Plage
66 Place Général de Gaulle 62370 Audruicq
Tél : 03 21 00 83 83
email: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

www.ccra.fr

Conception et developpement

Ce site internet a été conçu et réalisé par : Fabienne Huchette

Traitement  des données personnelles

Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Point Info tourisme région d'Audruicq Oye Plage

66 Place Général de Gaulle 62370 Audruicq
Tél : 03 21 00 83 83
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Crédit

L'ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son...) consultables sur ce site demeure la propriété exclusive du C.P.E.T.I. et/ou de ses partenaires et relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute extraction et/ou reproduction d'une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l'autorisation préalable du  C.P.E.T.I. et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le code de la Propriété Intellectuelle précise qu'il faut citer la source ou demander l'autorisation de l'auteur des images. Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d'auteur. En tant que création de l'esprit, les images (même les copies d'écran) sont donc protégées par le droit d'auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle).

Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi du à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu'a pu en avoir l'auteur du site, de la façon dont l'image a été mise en avant et de celle qu'elle a pu rapporter éventuellement en terme financier au concepteur.

Crédits photos :

Point Info tourisme région d'Audruicq Oye Plage